Jerêve depuis trop longtemps d'acheter une caterham ou une Mk Indy. Les versions toléré en France ne sont pas celle qui m'attirent. La plus sexy de toute une Megabusa. Alors vive l’Europe, tu peux faire ce que tu veux sur tous les pays limitrophe, mais ici impossible. Importde voiture de Belgique : l’immatriculation définitive française. L’ultime étape de votre aventure consistera à immatriculer définitivement votre nouvelle voiture d’occasion en France. Cette formalité s’effectue toujours sur le site de l’ANTS, où vous pourrez demander une carte grise définitive française. Les démarches Enfin ! une loi en concordance avec les principes mêmes de l’Union Européenne et des échanges commerciaux » Depuis le 1er Mai 2014, les contrôles techniques européens sont valables en France.Cela veut dire que si vous achetez une voiture en Italie, en Allemagne, ou dans tout autre pays européen, vous pouvez désormais immatriculer le véhicule sans pour Vay Nhanh Fast Money. Le marché de l'occasion se porte bien en France. Preuve de l'intérêt des automobilistes consommateurs pour ces véhicules plus accessibles financièrement, peut importe les raisons. Et les plus attentifs d'entre eux auront remarqué, à juste titre, que certains modèles sont encore plus abordables dès lors que l'on traverse la frontière. En Allemagne, en Belgique, en Espagne essentiellement et ponctuellement dans d'autres pays. Ainsi, pour les modèles haut de gamme, ou pour certains modèles français, qui ont moins la cote dans ces autres pays, les différences de prix à modèle comparable même année, même kilométrage, même version peuvent se chiffrer en milliers d'euros. Du coup, certains envisagent d'aller acquérir le véhicule tant convoité au-delà de nos frontières. Certains hésitent en craignant des difficultés administratives insurmontables, mais en réalité, ce n'est pas si compliqué, même s'il faut bien connaître les démarches, et ne rien oublier. Commençons tout d'abord par préciser ce qu'est un véhicule d'occasion au sens juridique. Il s'agit d'un véhicule qui est immatriculé depuis plus de 6 mois ET qui a parcouru plus de 6 000 km. Si l'une des deux conditions n'est pas remplie, le véhicule est considéré comme neuf et les démarches ne sont alors plus les mêmes véhicule soumis à la TVA en France par exemple…. L'avantage d'un véhicule d'occasion, c'est que s'il est acheté à un professionnel étranger, il est acheté TTC, et s'il est acquis auprès d'un particulier, il n'est pas soumis à la TVA. Il existe dès lors 2 cas de figure l'achat dans un pays de l'UE Union Européenne, ou l'achat en dehors de l'UE. Les pays de l'UE sont les suivants Allemagne – Autriche – Belgique – Chypre – Croatie – Danemark – Espagne – Estonie – Finlande – France – Grèce – Hongrie – Irlande – Islande – Italie – Lettonie – Liechtenstein – Lituanie – Luxembourg – Malte – Norvège – Pays-Bas – Pologne – République Tchèque – Roumanie – Royaume-Uni – Slovaquie – Slovénie – Suède Pour un achat dans l'UE L'immatriculation doit se faire dans un délai d'un mois après l'achat. Il faut fournir les pièces justificatives suivantes. Les justificatifs administratifs une pièce d'identité un justificatif de domicile une demande de certificat d'immatriculation un justificatif de vente soit une facture, soit un certificat de cession. Si ce dernier est en langue étrangère, il doit être accompagné d'une traduction en français effectuée par un traducteur agréé. L'ancien certificat d'immatriculation ce peut être un certificat CE comme le nôtre, soit un certificat d'immatriculation national, soit une pièce officielle de propriété prouvant l'origine du véhicule ou prouvant que le certificat d'immatriculation a été retiré Un contrôle technique datant de moins de 6 mois effectué dans un centre français. Il faut également un justificatif fiscal le quitus fiscal "1993 VT REC" il s'agit d'un certificat d'acquisition délivré par les services des impôts, on peut le faire faire dans l'agence du Trésor Public dont dépend votre résidence. Il faut fournir la facture d'achat ou le certificat de cession en français, le certificat d'immatriculation d'origine, une pièce d'identité et un justificatif de domicile. Et enfin un justificatif de conformité il existe plusieurs cas. Le cas d'un véhicule conforme à un type communautaire. C'est le plus courant puisqu'il concerne tous les véhicules depuis 1996. Vous devez alors fournir le COC Certificate of conformity, ou certificat de conformité européen, délivré par le vendeur. Si le certificat n'est pas fourni, il faut alors demander une attestation d'identification à un type communautaire, à un concessionnaire ou au constructeur ou à son représentant en France. Attention, cette démarche peut être facturée, parfois cher jusqu'à 180 €. Le cas d'un véhicule conforme à un type national français souvent pour un véhicule antérieur à 1996. Il faut une attestation d'identification à un type national, délivrée par le constructeur ou son représentant en France. Elle peut être établie également par la DREAL Direction régionale de l'environnement et l'aménagement et du logement, ex DRIRE compétente de votre lieu de résidence, pour un coût de 87 €. Dans tous les autres cas, seule la DREAL est compétente et délivre un procès-verbal de réception à titre isolé. Si des tests sont à effectuer sur la voiture, il faudra, en France, passer par le seul organisme habilité à les effectuer, l'UTAC. C'est coûteux, mais rare. À réserver le cas échéant à des véhicules de grande valeur. Pour un achat en dehors de l'UE Les pièces justificatives sont les mêmes que pour un achat dans l'UE, SAUF le justificatif fiscal pas de quitus dans ce cas, il faut produire un certificat de dédouanement 846 A qui prouve que vous vous êtes acquitté des droits de douane et de la TVA. Il est délivré par un centre des douanes. Pour un véhicule acheté dans un pays hors UE mais ayant des accords avec la France les droits de douane sont réduits ou nuls, pour un pays sans accords, ils sont de 10 % de la valeur de la voiture. Dans tous les cas, la TVA de 20 % devra aussi être acquittée. La question du retour de la voiture en France La voiture étant immatriculée en plaque étrangère et parfois radiée des fichiers d'immatriculation par le vendeur, elle est considérée comme non immatriculée et ne peut rouler. Il faut donc souvent Allemagne, Belgique demander des plaques provisoires et une assurance provisoire. Ces plaques sont valables quelques jours jusqu'à quelques mois pour les plaques d'exportation allemandes et la démarche coûte environ 30 € hors prix des plaques. L'assurance provisoire est souvent fournie par l'organisme qui propose les plaques provisoires. Et ces plaques doivent être retirées à la frontière pour être remplacées par des plaques provisoires françaises. Le vendeur peut vous aider dans les démarches notamment si vous ne parlez pas bien la langue du pays. Parfois le vendeur, si c'est un particulier, peut attendre avant de radier son véhicule des fichiers d'immatriculation. Vous pourrez alors rouler jusque chez vous et faire radier le véhicule des fichiers étrangers ensuite. C'est rare, il faut connaître le vendeur, car en cas de souci il pourrait être mis en cause accident, contravention, délit. Sinon, reste la solution de ramener le véhicule sur un plateau ou une remorque. Ce qui évite toutes ces démarches, mais a un coût là encore non négligeable si vous devez louer plusieurs centaines d'euros. Il faut donc que le gain à l'achat vaille le coup. Acheter une voiture en Italie ce qu’il faut savoir Vous prévoyez de vivre en Italie ou vous y vivez déjà et vous souhaitez acheter une voiture immatriculée en Italie. Jusqu’ici, rien de surprenant. Mais sachez qu’acheter une voiture en Italie, la mettre à son nom et souscrire à une assurance, ce n’est pas une tâche si facile. Ça peut même devenir le parcours du combattant si comme nous, vous pensiez vivre une expérience plutôt tranquille ! Alors, avant de vous lancer, prenez quelques minutes pour lire cet article 😉 Au sommaire Acheter une voiture, les démarchesChanger les plaques françaises, la fausse bonne idéeAssurer une voiture en Italie, l’épreuveComment fonctionne l’assurance en Italie Comment choisir son assurance Faut-il avoir le permis italien pour pouvoir rouler ? Récit de deux françaises qui ont galéré ! Tout d’abord, commençons par la loi Européenne en vigueur dans les pays de l’Union Européenne, il est possible de rouler avec une voiture française immatriculée en France pendant 12 mois. Donc en Italie, vous avez le droit de rouler pendant 12 mois mais uniquement si vous n’êtes pas résident fiscal. En revanche, si vous êtes résident fiscal dans le pays, la durée a été réduite à deux mois. La résidence fiscale c’est tout simplement le fait de payer ses impôts en Italie, d’y travailler ou d’y être installé depuis une longue durée et avoir fait la demande. Cela exclut donc les étudiants, les personnes effectuant des stages, les contrats nous, pour la petite histoire, nous sommes arrivées avec un contrat de deux ans, à bon entendeur… 1. Acheter une voiture en Italie – Les démarches Si vous achetez une voiture d’occasion en Italie, comme en France, il vous faudra faire le changement de propriétaire, la cession du véhicule qui se nomme en italien “voltura”. Cette “voltura” doit s’effectuer auprès de l’ACI Automobile Club d’Italia ou de garages ayant la capacité de déposer le dossier pour vous. Moyennant des frais évidemment. La “voltura” permettra de mettre la carte grise du véhicule en votre nom. La carte grise en italien s’appelle “libretto”. Si vous achetez une voiture neuve, nous pensons que vous rencontrerez les mêmes épreuves que pour les voitures d’occasion, mais dans le doute renseignez-vous!. Pour effectuer cette cession de véhicule, il faut avoir les documents suivants Carte d’identité italienne ou attestation de résidence fiscale c’est LE point de vigilance. Pour avoir la résidence fiscale en Italie, il faut en faire la demande auprès de l’Anagrafe. Cela peut prendre plusieurs mois à partir de la date d’envoi des documents comptez trois mois. Cette démarche ne concerne que les personnes souhaitant s’installer sur le long terme en Italie et ceux qui y travaillent avec un contrat local. La Résidence Fiscale c’est le pays de résidence où vous payez vos impôts. Vous n’êtes donc plus rattachés à la France fiscalement. C’est différent du simple “domicilio”, attention ! Une fois que vous avez la résidence fiscale, il vous est possible de faire la demande de carte d’identité italienne valeur légale uniquement sur le territoire italien, vous conservez votre carte d’identité française pour voyager et autres formalités administratives hors Italie. Si vous êtes pressés, vous pouvez demander un certificat attestant de votre résidence fiscale pour l’achat d’une voiture. Vous sera alors fait sur le moment à l’Anagrafe un document avec un timbre fiscal qui coûte un quinzaine d’ fiscale si vous ne savez pas ce que c’est, rendez-vous sur notre article s’expatrier en Italie, ce qu’il faut savoir 2Certificat de Propriété de la voiture ou document de substitution avec la signature du vendeur qui accompagne la déclaration de carte grise du véhicule et une photocopie librettoOn vous conseille d’amener votre carte d’identité française ou votre passeport. La cession de véhicule la voltura auprès de l’ACI est chère. Dans notre cas, pour la passation de propriétaire pour une voiture équivalente en France vs en Italie, nous avons payé plus du bonne nouvelle, oui il y en a une, c’est qu’on a pu remarquer que les voitures d’occasion coûtent moins cher qu’en France. Alors dans le Nord de l’Italie la différence est moins importante mais elle existe et plus on va vers le Sud et plus les prix baissent. Ce qui au final compense le coût élevé de la carte grise. 2. Changement de plaques d’immatriculation la fausse bonne idée Si vous vous dites que vous allez régler votre “problème” d’achat de véhicule en changeant les plaques d’immatriculation de votre voiture française, sachez que nous aussi nous y avons pensé et ce n’est pas forcément LA bonne idée. Dans ce cas précis les documents à fournir sont La carte d’identité française et italienne la résidence fiscale, toujours la même !Le “codice fiscale”L’auto-déclaration du véhiculeCertificat de Conformité Européen qui a un coût évidemment !Certificat d’annulation de l’immatriculation françaiseDemande d’enregistrementCertificat de contrôle technique signé et tamponné par le fabricant ou distributeur accréditéFormulaire de spécifications techniquesCarte grise française convertie en “libretto di circolazione” Alors, on sait pas vous, mais nous face à toutes ces démarches, nous avons gentiment vendu notre voiture en France puis on a acheté une voiture à Turin qui était déjà immatriculée en Italie. Beaucoup, beaucoup moins de tracas ! 3. Assurer une voiture en Italie l’épreuve du feu Acheter une voiture en Italie c’est bien, l’assurer c’est mieux ! Chef d’oeuvre de Laura Les assurances sont chères et pour cause, les italiens conduisent comme des dingues ! Il y a aussi le fait que bons nombres de voitures sont en circulation sans assurance alors forcément dans votre propre assurance il faudra aussi vous prémunir. Après, sincèrement, cette affaire d’assurance et le pourquoi est-ce si cher, c’est un monde obscur bien “à l’italienne”. Ceci est le préambule, qui déjà ne vous rassure pas, on sait. Tout d’abord, si vous achetez une voiture en Italie, sachez que votre bonus ou malus cumulé en France ne sera pas pris en compte par votre future assurance italienne. Bien entendu, la loi Européenne prévoit qu’il soit possible de le faire mais en Italie, les assureurs nous ont répondu que le bonus est lié au véhicule et non à la personne. Ce qui est totalement contradictoire avec d’autres lois sur les assurances automobiles en vigueur dans le pays loi Bersani notamment. Un “monde obscur” on vous a dit…Dans le cadre d’un changement de plaques d’immatriculation de votre véhicule français, alors vous devriez pouvoir “profiter” de votre bonus français. Renseignez-vous auprès de l’ACI et des assureurs avant de faire quoi que ce soit pour vous assurer que cela fonctionne réellement. 4. Comment fonctionne l’assurance auto en Italie ? En Italie, vous appartenez à des classes de conducteurs allant de 1 les meilleurs à 18 dangers publics. Lorsque vous achèterez votre voiture, même si vous êtes un conducteur expert, vous serez automatiquement considéré comme un “jeune conducteur” et vous commencerez donc à la Classe 14. Et prendre une assurance à la classe 14 ça coûte cher ! Il faut compter en moyenne le triple de ce que vous auriez payé à l’année en France. A savoir qu’en Italie, il faut payer l’année entière à la signature du contrat d’assurance. Vous pouvez demander à payer en plusieurs fois durant l’année mais une commission sera prise environ 10% de la somme totale.Pour vous donner un ordre d’idée pour une assurance au tiers d’une voiture dans une ville comme Nantes qui coûte environ 500 euros à l’année avec 5 années de conduite sans accident, et bien pour le même véhicule, il faudra compter dans les grandes villes d’Italie Turin, en l’occurence environ 1400€ – 1700€ en Classe 14 pour l’année. Nous avons eu des devis jusqu’à 2200€… Alors évidemment, nous, nous payons plus cher car nous sommes des femmes, ça parait évident non ? ceci n’est pas une blague.Nous vous conseillons donc de faire plusieurs devis dans plusieurs assurances et de vous déplacez dans les agences pour expliquer votre situation et ainsi espérer bénéficier de petites remises. Les assurances en ligne sont souvent moins chères, mais si vous n’avez pas de permis italien, vous ne pourrez pas finaliser votre demande… Du moins, nous, nous n’avons pas réussi. 5. Comment choisir son assurance ? Disons que l’assurance au tiers ou tous risques telle qu’on l’a connait n’existe pas vraiment en Italie. Il y a bien l’assurance “tous risques” mais nous n’avons même pas demandé les devis car à moins de vendre un rein et la rate, nous n’aurions jamais pu nous le permettre. Pour assurer votre voiture “au tiers”, vous allez en fait devoir choisir vos options. Les obligatoires sont évidemment celles qui couvrent les gros dommages faites à personnes tiers ou véhicules tiers. Mais là vous pouvez aussi négocier les montants, surtout lorsque l’on parle des accidents sur personnes qui se chiffrent à plusieurs millions d’euros. Ensuite, vous pourrez rajouter ou enlever des options couverture en cas de blessures nous-même et passagers lorsque l’on est responsable de l’accident ? Oui ? Non ? couverture en cas d’accident avec une personne non assurée ? Vol du véhicule ? Bris de glace si votre voiture n’est pas récente c’est non d’office !, la voiture dort dans la rue ? Oui, alors vous paierez plus cher alors même que de toute façon vous n’êtes pas assuré ni pour le vol ni pour le bris de glace ; et ainsi de suite… Voilà comment le devis arrive à 1600€. A coup ou à coût d’options à 120€ par ci, 210€ par là. 6. Faut-il avoir le permis italien pour rouler en Italie ? Au début pas nécessairement mais si vous comptez vivre en Italie pour une longue période alors oui. Les deux premières années conduire une voiture italienne avec le permis français est accepté information dame de l’ACI, le 20 octobre 2018 à Turin. Deux années à partir de la date effective du transfert de votre résidence fiscale en Italie. Au-delà, il faudra penser à vous mettre en règle car si vous vous installez durablement sur le territoire italien, il vous faudra avoir vos papiers convertis en italien. Cela vaut évidemment si vous conduisez une voiture en Italie. Car si vous avez le permis mais que vous ne conduisez pas, ça n’a pas grand intérêt de s’embêter avec ça ! En conclusion, si vous décidez d’acheter une voiture en Italie, posez-vous les bonnes questions je m’installe sur le long terme ? Je souhaite transférer ma résidence fiscale ? Ma voiture française vaut-elle l’effort de changer les plaques ? cela peut également avoir un intérêt si vous êtes un excellent conducteur et que vous souhaitez garder votre bonus, renseignez-vous !. Acheter une voiture en Italie et la faire assurer c’est surtout bien connaître les démarches, faire attention à ne pas se faire avoir sur les prix et prendre en compte que de toute façon on paiera tout plus cher qu’en France. D’autres conseils sur l’expatriation en Italie ? Découvrez la rubrique “Vie quotidienne” où l’on vous raconte ce qu’il faut savoir avant de s’expatrier, le système de santé, les démarches administratives… N’hésitez pas à partager votre expérience d’expat Italie en commentaires ! Bonjour à toutes et à tous, Je suis en ce moment à la recherche d'un véhicule et je me trouve fortement intéressé par une 206 hdi 110 série JBL n’existe pas en France, du moins, n'est pas répertoriée dans les séries des assurances . Cependant, après m'être rendu sur place, je me suis posé des questions quant au changement des papiers Allemands pour la rendre Française. La voiture est à un prix très avantageux, ne comporte aucun soucis, c'est pourquoi je tiens à l'acquérir. Mes questions sont les suivantes comment peut-on être sûr qu'il n'y ai pas d'entourloupe ? Est-ce que les changements de carte grise, plaques, sont coûteux et long ? L'avantage de l'Allemagne, c'est que le véhicule est parfaitement suivi, il s'agit d'une première main ce qui est clairement stipulé sur la carte grise, l'entretien a été fait depuis le début chez Peugeot. Y-a-t-il une raison de me méfier ? Je ne connais pas très bien ce système de vente d'occasion ayant acheté ma première voiture en concession en France. L'annonceur est classifié comme professionnel et pourtant lors de la négociation, il m'était proposé qu'un seul exemplaire de cessation de véhicule destiné à la préfecture. Or, j'ai vendu il y a peu de temps la voiture de mon frère, j'avais imprimé 3 exemplaires un pour l'acquéreur, un pour le vendeur et un pour la préfecture qui est remit à l'acquéreur également. Est-ce qu'il est normal que je ne reçoive qu'un exemplaire pour ma préfecture ? Merci d'avance pour vos réponses.

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